Gabriel Maillard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Maillard (Gabriel)
titulaire
Objet:
membres de la commission de nomenclature des actes de biologie médicale
2o
représentants des régimes d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000736448
(source JORF)
nomination
07 Juillet 1995
07/07/1995
De:
Maillard (Gabriel)
sapeur-pompier volontaire à Aillon-le-Jeune (Savoie)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Le père
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
"
JORFTEXT000000719518
(source JORF)
nomination
13 Mai 1995
13/05/1995
De:
Maillard (Gabriel)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Représentant la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000550410
(source JORF)
composition
15 Novembre 1994
15/11/1994
De:
Gabriel Maillard
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
date_debut
=
"
1993-07-01
"
JORFTEXT000000179971
(source JORF)
nomination
27 Juin 1993
27/06/1993
